RC décennale du contractant général et du maître d'œuvre
Le contractant général coordonne les corps d'état et répond souvent de la bonne exécution de l'ouvrage. Cette position centrale expose à une responsabilité décennale forte.
Un rôle exposé
Le contractant général pilote la conception et la réalisation pour le compte du client. Il engage sa responsabilité sur la solidité et la conformité de l'ouvrage pendant dix ans, même si les travaux sont confiés à des sous-traitants.
Des garanties spécifiques
- Responsabilité civile décennale en qualité de constructeur.
- Responsabilité civile professionnelle pour les missions de maîtrise d'œuvre.
- Garantie de parfait achèvement et bon fonctionnement.
Le piège des activités mal déclarées
La coordination, la maîtrise d'œuvre et la réalisation sont des activités distinctes. Une activité non déclarée au contrat peut priver l'assuré de toute indemnisation en cas de sinistre.
Un devis adapté aux constructeurs
Nos conseillers conçoivent des offres pour les contractants généraux et maîtres d'œuvre. Découvrez notre RC décennale et notre RC professionnelle, ou contactez notre agence de Nice.